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Statuts - Statutes - Satzungen

Préambule
L’Académie Internationale des Sciences Religieuses constitue une classe de l’Institut International des Sciences Théoriques, lequel a son secrétariat rue Marie de Bourgogne, n° 8, à 1050 Bruxelles.
Un Secrétariat général est adjoint à l’Institut International des Sciences Théoriques pour l’exécution technique des programmes prévus pour les séances de l’Académie. 
Le directeur de l’Institut préside le Secrétariat général. Il est nommé par les membres du Conseil d’Administration du Patrimoine de l’Institut International des Sciences Théoriques.
 
Titre I. Buts et moyens
Art. 1: L’Académie Internationale des Sciences religieuses a pour but de grouper des théologiens d’appartenance religieuse et de nationalités différentes en vue de chercher en commun, dans un climat de dialogue, un progrès du savoir religieux, principalement à l’intérieur de la Révélation chrétienne. Cette recherche en commun se fera au moyen de colloques en principe annuels, tenus dans les grands centres théologiques et dont les rapports feront en règle générale l’objet d’une publication. Des symposia seront aussi régulièrement organisés en commun avec l’Académie Internationale de Philosophie des Sciences.
 
Titre II. Des membres
Art. 2 : L’Académie Internationale des Sciences religieuses se compose de membres titulaires et de membres honoraires. Les membres titulaires qui, durant 5 années consécutives, n’auront pas participé aux travaux de l’Académie ou n’auront pas signifié leur intérêt pour cette dernière, seront ipso facto considérés comme membres honoraires.
Art. 3 : Les membres honoraires gardent la possibilité de participer aux activités de l’Académie. À la seconde participation aux colloques, ils retrouvent leur qualité de titulaires.
Art.  4: Le droit de vote aux assemblées générales sera exercé par les membres titulaires.
Art. 5: Les nouveaux membres seront élus par l’assemblée générale sur présentation du Conseil Académique ou à la demande motivée de trois membres titulaires.
Les candidatures, avec C.V., devront être présentées trois mois avant le vote, au Secrétariat de l’Académie qui communiquera ces candidatures aux membres titulaires au moins un mois avant le vote. Les C.V. seront présentés à l’attention des membres au début du colloque au cours duquel le vote de l’Assemblée Générale aura lieu.
À titre exceptionnel, le Conseil Académique peut, avec l’accord du Directeur de l’Institut International des Sciences Théoriques, présenter la candidature d’un ou de plusieurs nouveaux membres dont le dossier n’a pu être présenté antérieurement comme il est stipulé ci-dessus. Justification est alors dûment donnée de cette procédure exceptionnelle aux membres de l’Assemblée, avant qu’elle ne procède au vote.
Une fois élu, on demeure à vie membre de l’Académie, sauf dans le cas d’une demande expresse de démission acceptée par l’Assemblée Générale.
Art. 6 : Le candidat ne sera élu que s’il réunit les deux tiers des votes au premier tour, à condition que le nombre des votes soit au moins égal à la majorité absolue des membres titulaires de l’Académie. Le candidat pourra faire l’objet d’un second tour s’il a obtenu la majorité absolue au premier tour. Dans ce cas, il sera élu s’il obtient la majorité absolue des votes.
 
Titre III. De la direction académique
Art. 7 : L’Académie est dirigée par un Conseil Académique se composant d’un président, de deux vice-présidents, de deux assesseurs et d’un secrétaire général. Ceux-ci sont élus par l’Assemblée Générale de l’Académie, à l’exception du secrétaire général qui est le directeur de l’Institut International des Sciences Théoriques, membre de droit du Conseil Académique. En cas de partage des voix, celle du président de l’Académie est prépondérante.
Art. 8 : Les fonctions des membres élus du Conseil Académique durent trois ans. Elles sont renouvelables.
 
Titre IV. De la gestion économique
Art.  9:Les frais généraux de l’Académie sont assumés par le Secrétariat général de l’Institut.
Art. 10 :Le Conseil Académique administrera les ressources propres à l’Académie.
 
Titre V. Assemblées Générales
Art. 11 : L’Assemblée Générale de l’Académie se tient à l’occasion de chaque colloque et au minimum tous les trois ans. Des Assemblées Générales extraordinaires peuvent être convoquées, soit par le Président avec l’accord du Conseil académique, soit à la demande d’un quart des membres titulaires.
Art. 12 : L’Assemblée Générale de l’Académie est compétente pour apporter toute modification aux Statuts approuvée par les deux tiers des membres prenant part au vote, à condition que le nombre de votes positifs ou négatifs soit au moins égal à la majorité absolue des membres titulaires de l’Académie.
 
Titre VI. Disposition générale
Art. 13 :Toutes les modalités prévues aux présents statuts seront précisées dans un règlement intérieur arrêté par le Conseil Académique et soumis à l’Assemblée Générale.
 
Extrait des Statuts de l’asbl Patrimoine de l’Institut International des Sciences Théoriques (PIIST) :
Art.13: Le Conseil d’Administration du PIIST asbl fixe annuellement  le montant des dotations affectées à l’Académie Internationale de Philosophie des Sciences (AIPS) et à l’Académie Internationale des Sciences religieuses (AISR).    
                                      

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